Question orale pour le Conseil Municipal du 24 septembre 2018 BLR le 6/9/ 2018 Première question orale de Jean-Pierre LETTRON pour le conseil municipal du 24 septembre 2018 Monsieur Le […]

Posté le 6 septembre 2018 par Administrateur

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Troisième question orale pour le conseil municipal du 27 juin 2018

BLR le 24 juin 2018 Troisième question orale de Jean-Pierre LETTRON pour le conseil municipal du 27 juin 2018 Monsieur le Maire Après « Les FEUX DE LA REINE » j’ai reçu […]

Posté le 24 juin 201828 juin 2018 par Administrateur

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2 Questions orales pour le CM du 27 juin 2018

BLR le 22 juin 2018 Première question orale de Jean-Pierre LETTRON pour le conseil municipal du 27 juin 2018 Monsieur Le maire, lors de la dernière commission travaux-urbanisme l’ensemble des […]

Posté le 23 juin 2018 par Administrateur

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Questions écrites pour le conseil municipal du 28 septembre 2016

Questions orales – Article L. 2121-19 CGCT De Jean-Pierre LETTRON pour le conseil Municipal du 28 septembre 2016 Monsieur le Maire , la loi ALUR (n° 2014-366 du 24 mars […]

Posté le 17 octobre 201617 octobre 2016 par Administrateur

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